L'oeuvre et son utilisation

L’œuvre musicale, son interprétation et son enregistrement

Lorsque nous écoutons de la musique enregistrée, par exemple à la radio ou sur un service de musique en ligne, nous écoutons trois choses distinctes : une œuvre musicale, l’interprétation de l’œuvre et l’enregistrement sonore de l’œuvre interprétée.

Typiquement, une œuvre musicale (ou chanson) comporte des paroles et une mélodie. Une interprétation est faite par des musiciens et chanteurs, et l’interprétation d’une œuvre est fixée sur un enregistrement sonore. Pour illustrer la différence entre ces trois éléments, nous pouvons penser à plusieurs exemples de chansons qui ont été interprétées par plusieurs artistes et enregistrées à plusieurs reprises.

Ces distinctions ont des impacts juridiques qui influencent la propriété des droits et donc le processus nécessaire à l’utilisation d’une œuvre.

Droits sur l’œuvre, droits sur un support et la libération de droits

Une œuvre musicale est la mise en forme d’une idée : elle est donc immatérielle. Les œuvres musicales appartiennent aux auteurs-compositeurs et aux éditeurs.

La fixation d’une œuvre sur un support (enregistrement sonore, vidéo, partition, etc.) entraine la création de droits distincts qui appartiennent aux producteurs. Généralement, les producteurs contrôlent les droits sur les prestations des interprètes qui ont été fixées.

La libération de droits est le processus de négociation menant à l'obtention d'une autorisation d'utilisation (licence) d'une œuvre musicale et (si applicable) de son support (ex. : l’enregistrement sonore).

C’est pourquoi, par exemple, il faut l’autorisation des ayants droit de l’œuvre et des ayants droits de l’enregistrement sonore afin d’utiliser un titre dans un production audiovisuelle.